Comment définir un véhicule de collection ?
Dernière mise à jour : 6 juil. 2020
On a tendance de définir une voiture comme une voiture ancienne et vice versa. Et pourtant il y a des différences techniques entre les deux, que ce soit administrativement que coté passionnés.
Administrativement, pour commencer, il faut savoir que chaque pays et libre de définir les caractéristiques pour qu'un véhicule soit de collection.
Malheureusement en Algérie il n'existe pas de reconnaissance de ce statut, mais ailleurs, en commençant par nos voisins, le statut de voiture de collection existe est donne un statu particulier, qui ouvre droits a des avantages et des contraintes.
Au Maroc, il existe des textes de lois qui permettent d'importer des voitures de collections assez facilement, ceci est du des la monarchie marocaine est de tout temps passionnés d'automobiles. En Tunisie, cela est aussi possible, mais les démarches relèvent du parcours du combattants et faut certains passent par Association Tunisienne des Automobiles Classiques et Historiques pour recevoir un certificat d'importation d'une Classic Car, mais elle se compte sur le bout des doigts.
En France par exemple, depuis 2014 il faut pour cela que « véhicule de collection » soit un véhicule de plus de 30 ans, qui n'est plus produit et dont les caractéristiques n'ont pas été modifiées, c’est-à-dire que tout ce qui est châssis et pièces principales n’ont pas été modifiées ou si elles l’ont été le remplacement s’est fait avec des pièces d’origine.
Il existe une tolérance administrative : si le véhicule a servi exclusivement pour des compétitions ou des événements sportifs, il sera également considéré comme un véhicule de collection, même s’il n’a pas les trente ans d’ancienneté. Si on fait la demande, on peut demander Certificat d'Immatriculation de Collection (qui remplace depuis 1984 la CGC Carte Grise de Collection) qui n’est pas un titre de propriété, mais un document permettant d’utiliser un véhicule ancien. C’est un titre de circulation. A noter que c’est le véhicule et non sa carte grise qui est de collection.
Autre exemple, le Québec donne droit aux automobiles anciennes peuvent être immatriculées comme véhicule antique, mais elles ne peuvent pas circuler sur autoroute.
En Suisse, un véhicule peut obtenir le statut de véhicule vétéran s’il est âgé de plus de 30 ans, que ses éléments de sécurité et de carrosserie sont exempts de toute corrosion, que toutes les réparations ont été faites selon les règles de l'art établies par l’Association des services des automobiles, que ses éléments mécaniques correspondent à ceux d’origine et sont conformes aux préconisations du constructeur, que la carrosserie et la sellerie en sont en bon état ou ont été restaurées conformément à l’origine, et si tout ses équipements répondent aux prescriptions suisses en vigueur à la date de première mise en circulation ou durant l’année de construction. Les véhicules vétérans font l’objet de plusieurs restrictions : le kilométrage annuel est limité à 2 ou 3 000 km, ou 50 à 60 heures d’exploitation, et ils ne doivent servir qu’à un usage privé, excluant toute activité à but lucratif. De plus, l’autorité décernant l’immatriculation peut ajouter des restrictions supplémentaires au permis de circulation, comme une restriction du nombre de passagers. En contrepartie, le contrôle par les services des automobiles ne doit être effectué que tous les 6 ans. Par ailleurs, une personne étant propriétaire de plus de trois véhicules ancêtres peut demander à disposer du statut de collectionneur de véhicule, offrant des conditions d’immatriculation spécifiques, l’immatriculation comme véhicule de collectionneur, qui permet notamment de disposer d’une seule plaque d'immatriculation suisse pour trois à douze véhicules différents.
Coté régime fiscal, contrôle technique, assurance, les véhicules de collections bénéficient de statuts particuliers.
En général, les pays qui offre un statut spécial au véhicule de collection, leurs attributs des plaques d'immatriculations spécifiques.
